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iKOZ

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Ref: CR-2026-61449

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Title	iKOZ
Description	« Le présent projet musical a été conjointement initié, conçu et créé par Messieurs Thierry COUTURIER et Jean-Michel FRAPPAOLO, agissant en qualité de co-créateurs. L’ensemble des œuvres musicales et littéraires (paroles et musiques) issues de ce projet constitue des œuvres de collaboration au sens de l’article L. 113-2 du Code de la propriété intellectuelle. En conséquence, Messieurs Thierry COUTURIER et Jean-Michel FRAPPAOLO détiennent chacun la qualité de coauteur et de cocompositeur sur l’intégralité du répertoire. Les droits patrimoniaux (droits de reproduction et de représentation) ainsi que les redevances y afférentes sont répartis à parts égales entre les deux co-créateurs, soit à hauteur de cinquante pour cent (50 %) chacun, sauf stipulation écrite contraire établie d'un commun accord pour une œuvre spécifique. »
Type	.ZIP Archive
Holder	T. C. Contact
Deposit date	12/11/2026 - 14:22
Certified on	12/11/2026 - 14:22

Protected contentMetadata of the deposited work
File	iKOZ.zip
Size	22.18 Mo
Format	application/zip
SHA-256 of the deposited content	644d12fe1fd594237176b76a38101a312a728ec219746736cbd5232bd162695c
SHA-256 of the proof package (ZIP)	88393d8809cc0c1ec5b51d8012eef2f5c9f0d174f80b6d71c99430c98fb7afe3

Poids 22.18 Mo

Fichiers 10

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